Legal Governance
MENTIONS LÉGALES
1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus, le design et la technologie décrite sont la propriété de BCrypto S.r.l. Les technologies décrites sont protégées par une demande de brevet en cours (EP/IT 2026).
2. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les spécifications représentent l'architecture cible. Les contenus sont fournis à titre purement informatif et ne constituent pas une offre commerciale contraignante.
3. LOI APPLICABLE
Loi Italienne. Juridiction compétente : Tribunal de Turin.
4. CONTACTS
BCrypto S.r.l. — ops@bcrypto.com — Turin, Italie